Séance du 27 septembre 2021

Ordre du jour de la séance :

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Ordre du jour

Communications municipales :

Communications N° 2-2021

Préavis du Conseil communal

Préavis du Conseil communal : Fixation des indemnités du Conseil communal pour la législature 2021-2026

Préavis N° 17-2021

Préavis N° 17-2021 soumettant les demandes d'autorisations générales pour la durée de la législature 2021-2026, à l'exception des acquisitions d'immeubles, de droits réels immobiliers, etc. 

Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 17-2021

Préavis N° 18-2021

Préavis N° 18-2021 sollicitant l'autorisation générale de statuer sur les acquisitions d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières, ainsi que sur les aliénations d'immeubles et de droits réels immobiliers. Préavis retiré 

Préavis N° 19-2021

Préavis N° 19-2021 soumettant l'arrêté d'imposition pour l'année 2022

Annexe : Arrêté d'imposition pour l'année 2022

Rapport de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 19-2021

Liste des commissions :

Liste des commissions N° 6-2021

Liste des Membres du Conseil

Liste des Membres du Conseil communal 

Interpellations :

Réponse municipale à l'interpellation de Madame la Conseillère Elia Pochon & Consorts relative à la sécurité du quartier Fontadel, collège de l'Union.

Réponse municipale à l'interpellation de Monsieur le Conseiller Fabien Deillon & Consorts relative à l'éclairage et le nettoyage des voies privées.

Réponse municipale à l'interpellation de Monsieur le Conseiller Fabien Deillon & Consorts relative aux aides aux entreprises accordées par notre Commune.

Réponse municipale à l'interpellation de Monsieur le Conseiller Fabien Deillon & Consorts relative à l'enlèvement des déchets.

Interpellation de Madame la Conseillère Olivera Gironi "Pourquoi la Municipalité ne respecte pas les précédentes décisions du Conseil communal ?"

Questions écrites :

Réponse municipale à la question écrite du Conseiller Olivier Pilet au sujet de la dangerosité des chemins de la Fleur-de-Lys et de Champvent à Jouxtens-Mézery.

Procès-verbal :

Procès-verbal décisionnel du 27 septembre 2021

Procès-verbal du 27 septembre 2021