Imprimer la page

Séance du 15 mai 2017


Ordre du jour de la séance :

Document à consulter ou à télécharger :
Ordre du jour

Communication municipales :

Communications municipales N° 2-2017


Préavis N° 05-2017

Préavis N° 05-2017

Sollicitant un crédit d'investissement de CHF 96'900.- destiné au renouvellement des espaces de jeux extérieurs sur la propriété de Plan-Sépey.

Préavis N° 06-2017

Préavis N° 06-2017

Relatif à l'ouverture d'une structure d'accueil parascolaire (APEMS) de 24 places dans le pavillon scolaire provisoire de Corminjoz.

Préavis N° 07-2017

Préavis N° 07-2017

Concernant l'ajustement du contrat et des conditions de travail du poste de Secrétaire du Conseil communal.

(sujet traité en huis clos)




Liste des commissions :


Liste des conseillers :