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Séance du 3 avril 2023

Ordre du jour de la séance :

Document à consulter ou à télécharger :
Ordre du jour

Préavis N° 1-2023

Préavis N° 1-2023 concernant l'adoption du plan d'affectation (PA) «Au Flumeaux», de la création de 3 nouvelles servitudes et de la modification de 2 autres, et l'octoi d'un crédit complémentaire de CHF 93'000.-

Annexe 1 : Règlement

Annexe 2 : Plan

Annexe 3 : Plan de synthèse des servitudes

Annexe 4 : Opposition

Annexe 5 : Opposition

Annexe 6 : Opposition

Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 01-2023

Préavis N° 02-2023

Préavis N° 02-2023 sollicitant un crédit de CHF 55'000 destiné à la mise en séparatif du chemin de Belmont

Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 2-2023

Postulat N° 06-2022

Postulat No 06-2022

de Madame la Conseillère Eva Tortelli et consorts "Prilly sans publicité commerciale".

Projets :

Projet de Monsieur le Conseiller Jean-Michel Piguet et consorts "règlement portant adjonction d'un nouvel article 60a au Règlement du Conseil communal".

Interpellations :

Interpellation de Geneviève Noseda Guignard, Eva Tortelli et consorts "Taxe relative au financement de l'équipement communautaire communal et intercommunal, perçue lors de l'adoption de mesures d'aménagement du territoire augmentant sensiblement la valeur de bien-fonds : quelles incidences pour la population prillérane ?"

Question écrite :

Réponse municipale à la question écrite de Madame la Conseillère Olivera Gironi et consorts "Le groupe PLR aimerait avoir plus de visibilité sur les activités entreprises par l'architecte paysagiste depuis sa prise en fonction"

Liste des commissions :

Liste des commissions

Procès-verbal :

Procès-verbal décisionnel du 3 avril 2023

Procès-verbal du 3 avril 2023